Mentions Légales - Conditions d'utilisation

Siret: 81036452100023

57 avenue Henri IV 64110 Jurançon       

Tél: 09 52 44 17 75

Url du site: http://www.auxtresorsdauclome.fr

Le site Internet "auxtresorsdauclome.fr" est édité par :  "AUX TRESORS D'AUCLOME"

Contact: auxtresorsdauclome@gmail.com

Les informations suivantes sont fournies conformément à l'article 6 de la Loi 0° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Préambule

Le présent document définit les conditions générales de vente des produits et services proposés par ‘Aux Trésors d’Auclomé’,  57 avenue Henri IV  64110 Jurançon. Ces conditions générales concernent les vente à distance effectuées à partir  du site de commerce électronique www.auxtresorsdauclome.fr entre ‘Aux Trésors d’Auclomé’ et ses clients au sens de l’article L. 121-16 du Code de la consommation.

Article 1. : Champs d’application

Les conditions générales de vente s’appliquent à tout client et à tout canal de vente : par correspondance ou par l’intermédiaire des sites web auxtresorsdauclome.fr ou tous autres sites web de services ou de produits dépendants de la ‘Aux Trésors d’Auclomé’.

Elles peuvent être consultées et téléchargées en permanence sur le site Internet de ‘Aux Trésors d’Auclomé’  à l’adresse suivante : http://auxtresorsdauclome.fr

Article 2 : Objet 

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par ‘auxtresorsdauclome.fr’ au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande.

En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature électronique du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par ‘Aux Trésors d’Auclomé’

Article 5 : Commande

Le fait de passer commande et de cocher la case « j’accepte les conditions générales de vente» lors du processus de commande emporte l’adhésion pleine et entière du client aux conditions générales de vente, sans réserve.

Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de ‘Aux Trésors d’Auclomé’, prévaloir contre les présentes.

Toutes conditions contraires opposées par le client seront donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à ‘Aux Trésors d’Auclomé’, quel que soit le moment où elles auront pu être portées à sa connaissance. Que la société ‘Aux Trésors d’Auclomé’ ne fasse pas état de l’une quelconque de ces  conditions générales de vente ne peut signifier qu’elle y renonce. ‘Aux Trésors d’Auclomé’ pourra s’y référer à tout moment pour application. 

‘Aux Trésors d’Auclomé’ se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.

L'offre de contrat proposée par le site auxtresorsdauclome.fr  inclut les éléments suivants: l’identification du vendeur,  les frais de livraison,  les modalités de paiement,  les modalités de livraison ou d'exécution, l'existence du droit de rétractation,  la durée de validité de l'offre,  la durée minimale du contrat et ce de manière claire, compréhensible et sans équivoque conformément à l’article L.121-18 du Code de la Consommation.

Preuve : Les données enregistrées par ‘Aux Trésors d’Auclomé’ constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre ‘Aux Trésors d’Auclomé’ et ses clients

Renseignement : Le consommateur vérifie l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit lors de la commande, notamment l’adresse de livraison.  ’Aux Trésors d’Auclomé’ ne peut être tenue pour responsable d’erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (retards ou erreurs de livraisons, par exemple).

Les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du consommateur.

Article 6 : Information sur les  produits

‘Aux Trésors d’Auclomé’ présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

Les offres présentées par ‘Aux Trésors d’Auclomé’ ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

A réception de votre commande, nous en vérifions la disponibilité. En cas d'indisponibilité nous nous engageons, dans les 30 jours à compter de la validation de la commande, soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit à vous le rembourser.

Article 7: Prix

‘Aux Trésors d’Auclomé’ se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont indiqués en Euros TTC  et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément. La durée de validité de nos offres et prix est de un mois. Le prix total doit être payé à la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 8 : Modalités de paiement et sécurisation

"Aux Trésors d'Auclomé" se réserve le droit de refuser une commande d'un consommateur avec lequel un litige de paiement serait en instance.

Le règlement peut être effectué : 

  •                        Par chèque 

A nous envoyer à l’ordre de : Aux Trésors d’Auclomé, à l’adresse : AUX TRESORS D’AUCLOME    57 avenue Henri IV 64110 Jurançon.  Votre commande ne sera validée qu’à réception du paiement. En cas d’indisponibilité du produit à la réception de votre chèque, Aux Trésors d’Auclomé vous proposera un autre produit ou vous retournera votre chèque.  Joindre une impression de votre confirmation de commande que vous avez reçue par e- mail.

‘Aux Trésors d’Auclomé’ se réserve le droit de refuser une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur avec lequel un litige de paiement serait en cours.

  •                        Par Carte Bancaire 

Sécurisation :    Les données de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL 128 (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. 

Article 9 : Réserve de propriété et annulation de commande.

  •                        Réserve de propriété :  Les produits demeurent la propriété de ‘Aux Trésors d’Auclomé’ jusqu'au paiement intégral de la commande. A compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
  •                        Annulation de Commande:  Pour toute commande annulée, non encore expédiée ou livrée, il sera déduit de notre remboursement un montant forfaitaire de 10 euros TTC  correspondant aux différentes commissions bancaires et frais afférents à l’annulation.

Article 10 : Faculté de rétractation


Dans les conditions prévues par l'article L121-20 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, le Client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la réception de sa commande.

Préalablement à son droit de rétractation, le Client avertira le service client à l’adresse mail suivante: auxtresorsdauclome@gmail.com en précisant son nom, son adresse électronique, son numéro de commande, sa date de commande et la référence du(des) article(s) concerné(s), date de réception des article(s) concerné(s) ou en envoyant le formulaire de rétraction dûment complété à l’adresse suivante :

Aux Trésors d’Auclomé
57 avenue Henri IV

64110 Jurançon.

Le client dispose de 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter pour restituer les produits concernés.

L’article doit être retourné dans son emballage d'origine intact, complet avec notice et accessoires.

Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls du client. Il lui appartient de conserver la preuve du retour des produits et d’assurer le produit selon sa valeur.
Les articles retournés incomplets ou endommagés ne pourront être ni repris, ni échangés.
Nous tenons à vous informer que dans le cas d'un refus de la commande à la livraison pour un motif autre que la détérioration ou dans le cadre d'une rétractation les frais de retour à la charge du client. Les envois en port dû ou contre remboursement seront refusés.

Conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation, le remboursement ne s'applique pas notamment sur les produits personnalisés ou produits descellés par le client et ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

A réception du colis et sous réserve que les conditions ci-dessus soient remplies, notre service-client procédera au remboursement du(des) Produit(s) concerné(s) à la récupération du(des) Produit(s) ou jusqu’à ce que le client ait fourni la preuve d’expédition du (des) produit(s), sous 14 jours.

Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale.

Pour un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits. Les droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de auxtresorsdauclome.fr. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, Il doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnée de sa signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…).Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison. Il doit avertir la société ‘Aux Trésors d’Auclomé’ dans un délai de 3 jours ouvrables par lettre recommandée avec AR au transporteur et faire parvenir une copie à « service client » ‘Aux Trésors d’Auclomé’ par courrier simple.  

Si les produits doivent nous être renvoyés, ils doivent l’être dans les sept jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…).

Tout retour doit être au préalable validé par nos services. Adresse de retour : ‘Aux Trésors d’Auclomé’ 57 avenue Henri IV 64110 Jurançon.

Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez vérifier l’état des articles.

S’ils sont endommagés, vous devez refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (« colis refusé car ouvert ou endommagé »).

Article 11 : Responsabilité

● ‘Aux Trésors d’Auclomé’  ne saurait être responsable de l'inexécution du contrat conclu, en cas de force majeure, de cas fortuit, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie.

● Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de ‘Aux Trésors d’Auclomé’

● En cas de non réception totale ou partielle d'une commande, vous avez un délai de quinze jours ouvrables, à compter de la date de commande, pour nous en informer. Au-delà, aucune réclamation ne sera acceptée.

● Le consommateur est expressément informé que ‘Aux Trésors d’Auclomé’ n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.  Conformément à l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. 

******  Pour un produit neuf, en cas de dommages causé par un défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant pourrait être recherchée par le consommateur, sur la base des informations liées au produit. En application des articles 1641 et suivant du Code civil, vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés.

****** Tous nos produits seconde main sont vérifiés par nos soins avec le souci de vous les offrir dans le meilleur état d’utilisation. Mais ils sont vendus en l’état et ne font l’objet d’aucune garantie par auxtresorsdauclome.fr  Toutefois, si un défaut, constaté de bonne foi de part et d’autre, est détecté dans les 48 heures après la livraison, auxtresorsdauclome.fr vous proposera un bon d’achat ou un produit de substitution, après retour du produit par vos soins et à vos frais, dans son emballage d’origine.

● auxtresorsdauclome.fr ne saurait être responsable d’un non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.

● Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de ‘Aux Trésors d’Auclomé’ ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le présent site. ‘Aux Trésors d’Auclomé’ dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Article 12 : Délai de rétractation, Retours, Échanges

● Conformément au Code de la Consommation, le consommateur client dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit à rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer des pénalités, à l’exception des frais d'expédition. Ce délai commence à compter du jour de la livraison des biens commandés. En cas de rétractation, auxtresorsdauclome.fr remboursera, le client par chèque bancaire, dans les trente jours au plus tard. De ce remboursement seront déduit les frais d’expédition.

Les articles retirés en boutique n’obéissent pas au droit de rétractation.

●  Tout retour devra nous être signalé au préalable par le formulaire  contact du site. Le produit devra alors être retourné, accompagné du bon de retour, dans son emballage d’origine, intact et complet (accessoires et notice), sans trace d’utilisation, en Colissimo suivi, à l'adresse suivante : Aux Trésors d'Auclomé 57 avenue Henri IV 64110 Jurançon  Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré ne sera ni remboursé ni échangé.

● Retours et échanges. Le client devra informer auxtresorsdauclome.fr, au plus tard 48 heures après la livraison, toute erreur de livraison par rapport aux indications du bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.

●  Sauf produit non conforme ou prise en charge du retour par le constructeur, les frais et risques liés au retour d’un produit sont à la charge du client.

●  Seuls les produits justifiants d'un vice caché avéré pourront faire l'objet d'un retour sous ce motif. Conformément à cet article, le client qui déclare que son produit souffre d'un vice caché doit en apporter la preuve.

Article 13 : Dispositions informatiques et libertés

A tout moment, "vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi "Informatiques et Libertés "du 6 janvier 1978), Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions d'autres sociétés.

En conformément avec la loi, la base de données du site auxtresorsdauclome.fr est déclarée à la CNIL.

Article 14 : Coordonnées de la société

La société Aux Trésors d’Auclomé est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Pau sous le numéro 81036452100023 Son siège social est situé au 57 avenue Henri IV 64110 Jurançon

  •                        par e-mail auxtresorsdauclome@gmail.com
  •                        par téléphone : +33 (0) 9 52 44 17 75
  •                        par courrier : Aux Trésors d’Auclomé 57 avenue Henri IV 64110 Jurançon

  Article 15 : Loi Applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société ‘Aux Trésors d’Auclomé’ pour obtenir une solution amiable.

Tribunal compétent: En cas de litige le tribunal  compétent est le tribunal de commerce de Pau.

Article 16 : Propriété intellectuelle 

L'intégralité du contenu (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images, ...) affichés sur le présent site est réservée au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et cela pour le monde entier. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de ‘Aux Trésors d’Auclomé’. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue ‘Aux Trésors d’Auclomé’ est strictement interdite.

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tout autre élément composants le site sont la propriété exclusive de ‘Aux Trésors d’Auclomé’ et/ou de ses fournisseurs.

L''ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont ‘Aux Trésors d’Auclomé’ est productrice.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.
La reproduction d’un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

  •                        respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
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  •                        L'adresse Internet du site « auxtresorsdauclome.fr» doit toujours figurer dans la référence.

L''utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.
Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.  ‘Aux Trésors d’Auclomé’ décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site ‘auxtresorsdauclome.fr’

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